Jean-Marie Clément : LE BLOG

Travaux que j’ai rédigé seul :

34 - « Contribution pour une vraie réforme hospitalière » Les Études Hospitalières – juin 2008

« Trop de réformes tuent la réforme » serait-on tenté d’écrire à l’aune des très nombreuses réformes hospitalières qui ont jalonné ces trente dernières années.

C’est en connaisseur, praticien et penseur des politiques hospitalières que Jean-Marie Clément prend parti pour une vraie réforme hospitalière, celle où on laisserait du temps pour la mettre en œuvre. Pour cela, l’auteur, fidèle à son parler vrai, se risque à un diagnostic de ce qui ne va pas pour proposer quelques pistes de réflexion. C’est en maïeuticien que Jean-Marie Clément pense la nouvelle politique hospitalière.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

33- « Précis de droit hospitalier » Les Études Hospitalières – mai 2008

Le droit hospitalier s’impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l’hôpital. Plutôt que de l’ignorer, il est plus prudent de le connaître. L’art du professeur Jean-Marie Clément, dont des générations d’étudiants ont pu apprécier la clarté de l’exposé, est de rendre limpide ce qui peut être facilement ardu.

Ce précis de droit hospitalier est de lecture aisée. Il ne sacrifie pas à la simplification et reste exhaustif.Un livre très utile à mettre entre toutes les mains.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

32 – "Dictionnaires des principaux sigles du droit et de l’administration hospitalière" Les Études Hospitalières - février 2008

Cette quatrième édition actualisée du dictionnaire, enrichie par une centaine de nouvelles définitions, n'a point d'autre ambition que d'apporter aux personnels de la santé et plus largement aux personnes ayant à connaître des questions sanitaires, une information précise sur les principaux sigles utilisés en droit et par l'administration hospitalière. Le lecteur appréciera en outre les commentaires avisés et les références réglementaires appropriées accompagnant chaque définition.

Un ouvrage de référence, à la fois clair et synthétique, à destination de tous ceux qui participent à la vie hospitalière et qui souhaitent maîtriser le vocabulaire s'y afférant.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

31 « Panorama critique des réformes hospitalières de 1789 à nos jours » Les Études Hospitalières - mai 2007

Ce précis sera très certainement apprécié par tous ceux qui veulent comprendre le sens des réformes hospitalières. Il s’ouvre par une étude concise mais éclairante des diverses réformes depuis la Révolution de 1789. Il se poursuit par un examen critique - dans le meilleur sens du terme – des différentes réformes sous la Ve République : les ordonnances de décembre 1958, la loi du 31 décembre 1970 et celle du 31 juillet 1991, les ordonnances du 24 avril 1996, du 4 septembre 2003 et du 2 mai 2005, sans oublier la loi du 4 mars 2002. Enfin cet opuscule se termine par une réflexion libre sur le sens de ces réformes.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

30 –« L’hôpital, la technique et l’éthique » Les Études Hospitalières – décembre 2006

L’hôpital, la technique et l’éthique est un livre bilan sur le développement de la technologie à l’hôpital. La technique est essentielle mais doit-elle gouverner les relations humaines : doit-elle gouverner les rapports entre médecins et malades, doit-elle gouverner les contrats entre professionnels ? Derrière la technique, ne se cache-t-il pas une peur panique de donner à l’homme la place la plus éminente ? L’hôpital ne peut-être une usine au sens usuel du terme. Ce livre est une mise en garde sur l’illusion technocratique dans la sphère médicale. L’homme n’est pas seulement un amas d’atomes, il est aussi et plus que tout un être de sens.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

29 –« Deux ordonnances 2003-2005 : pour une réforme hospitalière » Les Études Hospitalières – décembre 2006

Le plan « Hôpital 2007 », conçu par le gouvernement Raffarin dès sa nomination en juin 2002, repose sur un appareil juridique qui s'appuie sur les deux ordonnances du 4 septembre 2003 et du 2 mai 2005. Même les mieux avertis n'arrivent plus à suivre cette avalanche de lois et de décrets.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

28 – « Hôpital 2007 : les répercussions dans le champ du droit hospitalier » Les Études Hospitalières – janvier 2005

Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Le ministre de la Santé d’alors, Jean-François Mattei, a mobilisé de très nombreux experts et tous les partenaires sociaux pour apporter des suggestions à cette grande entreprise. Dès le 4 septembre 2003, une ordonnance visant à simplifier le droit hospitalier a été publiée, puis dans son sillage des décrets, des arrêtés et des circulaires paraissaient pour rénover la législation des établissements de santé, tant publics que privés.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

27 – « Les grands principes du droit de la santé » Les Études Hospitalières – janvier 2005

Les lecteurs à la recherche de compréhension sur le pourquoi des décisions de justice, sur les notions complexes et multiples régissant le droit de la santé comme les problématiques de droits créances, droits obligations, protection sanitaire, de liberté individuelle et autres, trouveront dans ce livre les réponses à toutes leurs interrogations. Plus qu’un ouvrage d’actualité, ce livre ouvre des perspectives sur le devenir du droit aux soins.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

26. La crise de confiance hospitalière Les Études Hospitalières - édition 2003

Résumé : Fruit de 35 ans d’études et de pratique hospitalière, cet essai est un constat sans complaisance. Jean-Marie Clément ne manque pas de singularité. Il prend le risque d’être attaqué de tous les côtés, mais son ambition est à ce prix car il veut susciter la réflexion, réveiller la dispute, provoquer la libre pensée chez chacun de ses lecteurs.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

25. La loi du 4 Mars 2002 et les droits des malades Collection Tout savoir, Les Études Hospitalières, édition 2002

Résumé : Le professeur Jean-Marie Clément, auteur fort connu des professionnels du droit hospitalier et médical, nous propose un décryptage synthétique (1re partie), pratique sous forme de lexique des principaux mots contenus dans la loi (2e partie) et un corpus de la loi et des décrets d'application parus à ce jour (3e partie).

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

24. Les répercussions de la Loi du 4 Mars 2002 dans le champ du droit hospitalier Collection Essentiel - Les Études Hospitalières édition 2002

Résumé : La loi du 4 mars 2002 est l’aboutissement d’une longue évolution née du début du XXe siècle et dont les temps forts vont du début des années 1970 jusqu’à la fin de l’an 2000. Désormais, on est en plein consumérisme et la loi du 4 mars 2002 est le point d’orgue d’une démocratie sanitaire appelée par les patients et leurs représentants.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

23. « 1900-2000 : la mutation de l’hôpital » Les Études Hospitalières éditions 2001

Résumé : Cet ouvrage, fruit d'une longue expérience de directeur d'hôpital et d'inspecteur général des Affaires sociales, fait une large place à l'histoire institutionnelle avec une brillante synthèse sur les pouvoirs au sein de l'hôpital
Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

22. « Cours de Droit Hospitalier – Tome 2 » Les Études Hospitalières éditions 2000

Résumé :Prolongeant le tome 1 du Cours de droit hospitalier, la nouvelle édition du tome 2 de ce cours, actualisée et augmentée, est un complément indispensable à ceux qui veulent connaître un aspect particulier du droit hospitalier : le droit des déchets hospitaliers, les prélèvements et dons d’organes, l’information médicale, l’aménagement de l’offre de soins, la responsabilité pécuniaire des établissements publics de santé, l’organisation médicale...

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

21. "Cours de Droit - Tome 1" Les Études Hospitalières éditions 1999 - 2ème édition 2003 Les Études Hospitalières éditions 1999 - 3ème édition 2004

Résumé :Le Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie CLÉMENT, créateur de la première chaire universitaire en cette matière, vient apporter à tous les hospitaliers, médecins et non-médecins, les éclaircissements nécessaires pour comprendre le fonctionnement du système hospitalier qui représente plus de 5 % du produit intérieur brut en France.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

20.« Le dictionnaire des principaux sigles du droit et de l’administration hospitalière » Les Études Hospitalières éditions 1ère édition 1998 - 3ème édition 2003
Résumé :Le vocabulaire de la langue hospitalière devient chaque jour plus technique, au point que, quittant la France pendant quelques mois, ceux qui y reviennent ne comprennent plus certains propos tant ils sont émaillés de nouveaux sigles. Des commentaires avisés et les références règlementaires appropriées accompagnent chaque définition de cet ouvrage.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

19. "Réflexions pour l'hôpital" Les Études Hospitalières éditions 1998

Résumé : Les propos tenus par Jean-Marie Clément dans cet ouvrage tombent à pic puisque chacun se sent concerné par l’avenir de l’hôpital.

Pour en savoir plus sur mon livre : cliquez ici

18. « La réforme hospitalière : L’ordonnance du 24 avril 1996 portant réforme de l’hospitalisation publique et privée » Les Études Hospitalières éditions 1997 – 2e édition 2000

Résumé : Le plan de réforme des hôpitaux et cliniques,organisé par l’ordonnance hospitalière n’a pas fini de bouleverser le paysage hospitalier. Le travail de décryptage de cette réforme, se présente didactiquement sous forme de commentaires, de textes législatifs et réglementaires, et d’un glossaire explicatif des mots clés de cette réforme.

17. « La protection sociale des agents publics hospitaliers non-médicaux » Les Études Hospitalières éditions 1996 (épuisé)

Résumé : En droit français, le concept d’agent public représente l’ensemble des employés de l’administration qui participent par leurs fonctions aux missions de service public. Cette étude exclut l’analyse de la protection sociale d’une catégorie particulière d’agents publics que sont les médecins hospitaliers qui relèvent d’un statut spécifique défini par les décrets du 24 février 1984 ( praticiens hospitaliers à temps plein ) et du 19 mars 1985 ( praticiens hospitaliers à temps plein )

16. « L’année hospitalière 1995 » Berger-Levrault 1996 (épuisé)

Résumé : La réforme du financement de la protection sociale constitue l’un des principaux défis du nouveau gouvernement nommé en 1995.S’appuyant sur les évènements marquants de l’année 1995, cet ouvrage propose une synthèse complète de l’actualité en 1995 : mise en place de programmes d’assurance qualité, élargissement du recours au temps partiel, création du fonds pour l’emploi hospitalier, etc.

15. « Les droits des malades et les lois bioéthiques » Berger-Levrault, 1996 (épuisé)

Résumé : Même malade, le patient hospitalisé demeure avant tout une personne et un citoyen. A ce titre, il s’est récemment vu reconnaître par les textes et la jurisprudence un large éventail de droits comme le droit d’aller et venir, la préservation de l’intimité, le droit de consentir aux soins, le droit aux meilleurs soins, le droit à la propriété corporelle.

14. "Les principales décisions de la jurisprudence hospitalière", avec Cyril CLEMENT Berger-Levrault 1995 (épuisé)

Résumé : La jurisprudence hospitalière a depuis plusieurs années des répercussions importantes sur la vie des hôpitaux et le droit des malades. Consacré aux grands arrêts de la jurisprudence hospitalière, ce livre propose une analyse approfondie de plus de 250 arrêts et décisions tant en matière de responsabilité médicale et hospitalière que de contentieux des personnels médicaux et non médicaux ou de contentieux devant les juridictions financières.

13. " L’année hospitalière 1994 " Editions Berger-Levrault - Mars 1995 (épuisé)

Résumé : L’année 1994 fut marquée par une actualité législative particulièrement dense : lois bioéthiques, loi relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales, loi relative à la santé publique et à la protection sociale… Un ouvrage de référence, à la fois clair et synthétique, à destination de tous ceux qui participent à la vie hospitalière et souhaitent cerner parfaitement les évolutions récentes du milieu hospitalier.

12. « Essai sur l’hôpital » Editions Berger-Levrault - Septembre 1994 (épuisé)

Résumé : Réservé à l’origine aux indigents, l’hôpital a connu une évolution profonde : sa mission n’est plus hôtelière, elle consiste à produire des soins ; la pratique médicale, autrefois individuelle, est devenue collégiale ; la production s’est industrialisée et le management a été décentralisé. Les solutions ? retrouver l’hôpital de proximité, définir clairement les rapports entre directeur et président du conseil d’administration, adopter une démarche rigoureuse sur les plans logistiques, financier et déontologique.

11. « Lire la nouvelle loi hospitalière » Editions Berger-Levrault - 1992 - Nouvelle édition Décembre 1993 (épuisé)

Résumé : L’ouvrage se propose de décrire et d’analyser l’ensemble des mutations de la loi hospitalière du 31 juillet 1991 en les replaçant dans l’organisation quotidienne de l’hôpital. Une trentaine de fiches synthétiques permet en outre au lecteur de faire rapidement le point sur une question qui le préoccupe particulièrement : rôle et pouvoirs du directeur, projet d’établissement, procédure d’approbation budgétaire, commission d’évaluation médicale…

10. « Le code des personnels hospitaliers » Editions Berger-Levrault - 1991 (épuisé)

Résumé : Ce code porte témoignage de l'ambition du vaste édifice qui prenait forme concernant la loi du 9 janvier 1986, loi relative austatut des fonctionnaires hospitaliers qui mettait un terme au fameux Livre 9 du Code la santé publique, dans sa version des années 50.

9. « Ephémérides hospitaliers » Editions Berger-Levrault - 1992 (épuisé)

Résumé : Cet éphéméride comporte de nombreuses informations concernant le monde hospitalier, en effet derrière chaque jour se cache une explication du droit hospitalier.

8. « Les pouvoirs à l'hôpital » Editions Berger-Levrault - Paris 1990 - 147 pages 2e Edition - Editions Berger-Levrault - Paris 1993 - 190 pages (épuisé)
Résumé : La difficulté pour le législateur a mettre en place une organisation interne de l’hôpital est due en partie à la diversité des intérêts qui animent les différents acteurs du monde hospitalier : administratifs, médecins, infirmières et…malades. Il était donc particulièrement intéressant de définir la place et les préoccupations respectives de chacun de ces groupes et d’en donner un tableau synthétique.

7. « Le fonctionnaire hospitalier » Editions Berger-Levrault - Paris 1990 - 330 pages 2e Edition - Editions Berger-Levrault - Paris 1993 - 335 pages 4e Edition – Editions Berger-Levrault – Paris 1999 – 350 pages (épuisé)

Résumé : La fonction publique hospitalière est une création issue de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986, modifiée à plus de vingt reprises depuis cette date. Très complet, cet ouvrage propose une analyse claire et précise du déroulement de la carrière d’un fonctionnaire hospitalier (recrutement, titularisation, avancement…)

6. « La loi hospitalière commentée » Editions Berger-Levrault - Paris 1989 - 130 pages (épuisé)

Résumé : Modifiée à plusieurs reprises, la loi du 31 décembre 1970 ( charte de référence pour l’organisation du système hospitalier ) portant sur la rationalisation du système hospitalier demeurait difficile à consulter dans son intégralité et son actualité. Ce « commentaire de la loi hospitalière » offre à tous la possibilité de s’y référer. Il enrichit chaque article de précisions succinctes qui viennent éclairer les termes de la loi.

5. « Mémento de droit hospitalier » Editions Berger-Levrault - Paris 1987 - 183 pages 6e Edition - Editions Berger-Levrault - Mai 1995 - 215 pages 9e Edition – Editions Berger-Levrault – Juin 2000 – 248 pages 10e Edition - Editions Berger Levrault - Octobre 2003 - 258 pages

Résumé : Pour comprendre les évolutions qui touchent l’organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento de droit hospitalier est indispensable à tous les acteurs de la vie hospitalière. L'ouvrage intègre les importantes lois du 2 janvier 2002 sur les établissements sanitaires et sociaux et la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé.

4. « Guide pratique de la fonction publique hospitalière » Editions Berger-Levrault - Paris 1986 - 225 pages (épuisé)

Résumé : Le Guide pratique de la Fonction publique hospitalière vise à informer un très large public de la portée de la mutation concernant la loi du 9 janvier 1986. Cet ouvrage est particulièrement conçu pour permettre à chacun de s’orienter dans les délicates questions touchant à la gestion du personnel hospitalier : la notion de corps, les autorisations d’absence, les positions d’activité, l’application du titre I, les nouveautés statutaires apportées par le titre IV, la discipline, l’avancement, les divers cas de cessation de fonction etc.

3. « Les réformes hospitalières » Editions Berger-Levrault - Paris 1985 - 279 pages (épuisé)

Résumé : Abordant chacun des thèmes de la Charte de la santé, loi du 3 janvier 1984 portant sur les réformes hospitalières, les réformes hospitalières sont conçues pour permettre à un très large public de démêler l’écheveau de ces changements en exposant leurs causes et en présentant leur réalité. Afin de permettre au lecteur de se référer aux sources, il y trouvera en annexe les principaux textes législatifs et règlementaires parus entre 1981 et 1984.

2. " L'hôpital : environnement, organisation, gestion "

Editions Berger-Levrault - Paris 1983 - 398 pages (épuisé)

Résumé : Dans le domaine hospitalier où la réalité de ce jour porte en elle celle de demain, il est essentiel, mais difficile, de dégager les grandes lignes de l'organisation et du fonctionnement du système hospitalier. La volonté de synthèse et de précision - chiffres et références jurisprudentielles à l'appui - qui a présidé à la réalisation de ce "traité" en fera l'outil indispensable à ceux qui ont à connaitre des problèmes hospitaliers ou sont curieux de comprendre les réformes.

1. « La SCIC. et les constructions hospitalières » Editions Médicales et Universitaires - Paris 1976 - 230 pages (épuisé)

Résumé : Le succès de la SCIC dans le domaine hospitalier correspond à un besoin, nonobstant la généralisation des procédures d’industrialisation des constructions hospitalières. Ce besoin se retrouve - mutatis mutandis – dans d’autres domaines de l’Administration française : collectivités locales, entreprises publiques, etc. pour lesquelles la SCIC participe à leurs Opérations immobilières.